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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AISE
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LA LIGUE DE FANTAISIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGUE DE FANTAISIE
AISE SARL

Numéro de dépôt :
96610388
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque LA LIGUE DE FANTAISIE

Déposée le 13 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIGUE DE FANTAISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AISE domicilié(e) 43, AV. J. DUCLOS, 95270 ST MARTIN DU TERTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 395 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLINEUX, SUSAN - France.

La marque LA LIGUE DE FANTAISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGUE DE FANTAISIE est expirée depuis le 13 février 2006.

AISE a également déposé les autres marques suivantes : AISE


AISE SARL - 43, AV. J. DUCLOS, 95270 ST MARTIN DU TERTRE - France - SIREN 379395437


MOLINEUX, SUSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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